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 ♣ Le code de la Route et les sanctions régissant sur celui-ci ♣

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AuteurMessage
Maxime'B
P'tit Nouveau



Messages : 5
Date d'inscription : 26/03/2011

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MessageSujet: ♣ Le code de la Route et les sanctions régissant sur celui-ci ♣   ♣ Le code de la Route et les sanctions régissant sur celui-ci ♣ EmptyDim 27 Mar - 15:23

Article 1 : Le permis de conduire, est un document officiel, donné validé et accepté par l’auto-école et Las Venturas. L’usage de faux permis et de faux papiers, entrainera une amende, et sera passible d’une peine de prison, pour Usage de Faux.
Article : Lors d’un contrôle de Police, si vous ne présentez pas vos papiers, sera considérés comme un refus d’obtempérer. Cependant, roulez avec un défaut de papiers, sera considérés comme illégal et dangereux. La police se verra vous infliger une amende de 150$ ! Et un retrait du véhicule.
Idem pour l'usurpation d'identité.

Article 2 : L’état du véhicule doit être tel que, les 4 clignotants devront être visibles ainsi que tout les phares composant ce véhicule. La plaque d’immatriculation, avant ou arrière est OBLIGATOIRE. Tout défaut de cet article, entrainera un retrait du véhicule et un retrait du Permis de Conduire. Ainsi qu’une amende de 3000$, pouvant allez jusqu’à 3 mois d’emprisonnement.


Article 3 : Les véhicules, dis Prioritaires, sont ceux portant un gyrophare et un signal sonore ou visible ! L’obligation de laissez passer ces véhicules est plus qu’exigée ! Le non-respect de cet article, entrainera une amende de 300$.


Article 4 : La vitesse maximale dans toute la ville est de 60Km/H. Excepté sur les autoroutes et les dépassements. Ou une vitesse de 90km/h pourra être toléré. Toute infraction de cet article, entrainera une amende de 300$, et un retrait du permis si la vitesse maximales excessivement dépassée.

Article 5 : Les stops sont la pour protéger la vie de tout le monde. Soyez prudent, et respectez-les. Un usager de véhicule, est dans l’obligation de marquer un arrêt, d’approximativement 2 - 3 secondes. Non respect de cet article, sera égale a une amende de 150$.

Article 6 : Tout le matériels installé sur le bord de la route, est considéré comme public. Toute tentative de vandalisme de ce matériels, entrainera un peine de 1 mois de prison et 75$ d’amende, dans le cas de récidive, la somme et le temps, seront doublés.

Article : Toute conduite dangereuse, et mettant en danger la vie d’autrui sera lourdement sanctionné. Si le conducteur est en état d’ivresse, ou bien, sous l’emprise de substance illicite, sera lourdement sanctionné. De plus, les médicaments et le téléphone au volant, son strictement interdit. Donc veillez a ne pas vous faire arrêter. Une arrestation pour ce genre de motifs, entrainera un retrait immédiat du véhicule, et un amende de 600$ ainsi qu’une peine de prison, s’approchant des 6 mois de prison.

Article 7 : Toutes modification de véhicules est interdit au sein de la ville. Elle est cependant légal, si elle ne porte atteinte a aucune personne et si celle-ci ne dépasse pas les limites de sur-chargement. Tout abus pourra entrainera une amende de 500$, un retrait de la modification et une peine de 4 mois.

Article 8 : Obtempérer est un règle fondamentale lors d’une arrestation. Le refus de cette dernière, pourra et sera passible de 300$ d’amende, ainsi que de 15 jours d’emprisonnement ferme.

Article 9 : Un délit de fuite, est pour notre état, une fuite lors d’une arrestation de police. Malgré les sommations effectué par un agent de police ou un agent fédéral. Celui-ci sera visible par son moyen de déplacement, ainsi qu’un signal visible et sonore. Le refus de s’arrêter, et de tenter de s’échapper a une arrestation ou un simple contrôle, entrainera la rédaction d’une amende de la somme de 1500$ ainsi qu’une peine de prison ferme, décidé après procès par un juge ou procureur, prévus a cet effet.

Article 10 : Les phares, les clignotant et les feux signalant l’arrêt, sont obligatoire. Le défaut d’un de ses 3 éléments, entrainera une amende de 150$.

Article 11 : Tout véhicule, stationné et considéré entravant, sera directement amené a la fourrière. La récupération de ce véhicule se fera auprès des agents de la fourrière ou de la municipalité. Et entrainera un amende de 200$.
 
 
Ce code de la route, doit être respecté par tous ! Une insigne de Police n’exempte pas l’arrêt à chaque stop etc.… Le gyrophare cependant, peut exempter certaines choses.
Les amendes ne sont la qu’a titre indicatif ! Cela indique, que si l’homme en face de vous, sait coopérer, et ne refuse aucun ordre. Vous pourrez alléger sa peine et l’amende. Cela reste à l’appréciation de l’agent constatant les faits !
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♣ Le code de la Route et les sanctions régissant sur celui-ci ♣
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